Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BM GESTION
/
LA PERDRIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PERDRIX
BM GESTION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1414299
Date de dépôt :
18/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2017

Présentation de la marque LA PERDRIX

Déposée le 18 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BM GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PERDRIX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BM GESTION domicilié(e) Zone Industrielle, 1 Rue des Chevaliers,44400 REZE (dossier no 2339725) - 44400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 759 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2339725) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PERDRIX est expirée depuis le 18 juin 2017.

BM GESTION a également déposé les autres marques suivantes : PERSAVON SAVON DE MARSEILLE AUX EXTRAITS NATURELS DE FLEUR DE CITRONNIER , PERSAVON , PERSAVON SAVON DE MARSEILLE AUX EXTRAITS NATURELS DE FLEUR D'ORANGER , PERSAVON SAVON DE MARSEILLE AUX EXTRAITS NATURELS DE CHEVREFEUILLE , PERSAVON SAVON DE MARSEILLE AUX EXTRAITS NATURELS DE TILLEUL , PERSAVON VERITABLE SAVON DE MARSEILLE , SIMPLE ET NATUREL DE PERSAVON , PERSAVON , PUR ET NATUREL DE PERSAVON


BM GESTION Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 1 Rue des Chevaliers,44400 REZE (dossier no 2339725) - 44400 - France - SIREN 320759822


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2339725) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Renouvellement sans limitation n°2092563 - Publication au BOPI 1997-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Inscription le 4 juillet 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°239751 - Publication au BOPI 1997-07-04

Inscription le 8 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476796 - Publication au BOPI 2008-07-08

Inscription le 24 juillet 1997 - Recours en restauration n°240427 - Publication au BOPI 1997-07-24

Inscription le 8 août 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°241135 - Publication au BOPI 1997-08-08

Inscription le 19 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335116 - Publication au BOPI 2001-11-19

Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408996 - Publication au BOPI 2005-03-09

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339725 - Publication au BOPI 2007-04-23

Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°565141 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Inscription le 1 octobre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°586260 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Savons d'industrie ou de ménage, substances pour lessiver, blanchir, nettoyer et détacher, savons de parfumerie