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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BM DISTRIBUTION
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SUPERSPOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERSPOT
BM DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3910741
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
04/04/2022
SUPERSPOT de BM DISTRIBUTION

Présentation de la marque SUPERSPOT

Déposée le 4 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BM DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SUPERSPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BM DISTRIBUTION domicilié(e) PORTE 12, 2040 CHEM ST BERNARD - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 039 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BM DISTRIBUTION, M. VERDOT BRUNO domicilié(e) PORTE 12, 2040 CHEM ST BERNARD - 06220 - VALLAURIS - France.

La marque SUPERSPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERSPOT est expirée depuis le 4 avril 2022.

BM DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LedRAM , lumipoignée , Les Bijoux d'Emma , L'Atelier d'Azur , LED@LOUER L'INVENTEUR DE LA LOCATION D'AMPOULES , B and M


BM DISTRIBUTION, SAS - PORTE 12, 2040 CHEM ST BERNARD - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 524039195


BM DISTRIBUTION, M. VERDOT BRUNO - PORTE 12, 2040 CHEM ST BERNARD - 06220 - VALLAURIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet partiel n°638667 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.