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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BM DIFFUSION
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Tramontane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tramontane
BM DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
3367684
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/06/2015
Tramontane de BM DIFFUSION

Présentation de la marque Tramontane

Déposée le 29 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BM DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Tramontane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BM DIFFUSION domicilié(e) Domaine de Fonsalade,34490 CAUSSES ET VEYRAN - 34490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 079 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BM DIFFUSION domicilié(e) Domaine de Fonsalade,34490 CAUSSES ET VEYRAN - 34490 - France.

La marque Tramontane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tramontane est expirée depuis le 29 juin 2015.

BM DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : bm diffusion , LE MAS DE LA GARENNE , BLOODY FRENCH


BM DIFFUSION SARL - Domaine de Fonsalade,34490 CAUSSES ET VEYRAN - 34490 - France - SIREN 482079977


SARL BM DIFFUSION - Domaine de Fonsalade,34490 CAUSSES ET VEYRAN - 34490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Vêtements, casquettes.