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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BM Bernard MASSOT
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massot Paris canapés cuirs et couleurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

massot Paris canapés cuirs et couleurs
BM Bernard MASSOT SA

Numéro de dépôt :
3024539
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2010
massot Paris canapés cuirs et couleurs de BM Bernard MASSOT

Présentation de la marque massot Paris canapés cuirs et couleurs

Déposée le 17 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) BM Bernard MASSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « massot Paris canapés cuirs et couleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BM Bernard MASSOT domicilié(e) Espace de la Motte, 70006 VESOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BM Bernard MASSOT SA - France.

La marque massot Paris canapés cuirs et couleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque massot Paris canapés cuirs et couleurs est expirée depuis le 17 avril 2010.


BM Bernard MASSOT SA - Espace de la Motte, 70006 VESOUL - France


BM Bernard MASSOT SA - France


Inscription le 16 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318196 - Publication au BOPI 2001-03-16

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Inscription le 14 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532161 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14

Canapés. Fauteuils. Sièges. Mobiliers cotemporains.