Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAP ACCESS
BLUTEAU Françoise

Numéro de dépôt :
96650101
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque MAP ACCESS

Déposée le 7 novembre 1996 par BLUTEAU Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAP ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est BLUTEAU Françoise, domicilié(e) Chemin Mandin - B.P. 6, 33360 CAMBLANES ET MEYNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise BLUTEAU - France.

La marque MAP ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAP ACCESS est expirée depuis le 7 novembre 2006.


BLUTEAU Françoise - Chemin Mandin - B.P. 6, 33360 CAMBLANES ET MEYNAC - France


Françoise BLUTEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Edition de banque cartographiques d'informations pour support d'ordinateurs Transmission d'informations contenues dans une banque cartographiques d'informations pour support d'ordinateurs

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.