Bluesun Consumer Brands, S.L., Société de droit espagnol
Numéro de dépôt :
1415547
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2027
Présentation de la marque GAMMA
Déposée le 26 juin 1987 par la société étrangère Bluesun Consumer Brands
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GAMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Bluesun Consumer Brands domicilié(e) VILASSAR, 5 POL. IND. - 08302 - MATARO BARCELONE - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque GAMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GAMMA arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.
Bluesun Consumer Brands a également déposé les autres marques suivantes : GAMA
Bluesun Consumer Brands, S.L., Société de droit espagnol - VILASSAR, 5 POL. IND. - 08302 - MATARO BARCELONE - Espagne
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2007 n°2338436 - Publication au BOPI 2007-04-04
Renouvellement sans limitation n°2091513 - Publication au BOPI 1997-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49
Inscription le 19 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420713 - Publication au BOPI 2005-10-19
Inscription le 14 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688880 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-14
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2017 n°2649269 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-18
Produits de nettoyage pour planchers, produits de parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles, savons, substances pour laver et blanchir, substances pour incer et produits de nettoyage chimiques, amidon et préparations d'amidon pour la lessive, colorants pour la lessive, matières à détacher, préservatifs contre la rouille, matières à nettoyer et à polir (sauf pour le cuir), abrasifs, graisse de voiture, cire, matières servant à l'éclairage, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, benzine, préparations pharmaceutiques, spécialement graisse à traire.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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