Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAMA
BLUESUN CONSUMER BRANDS, S.L., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
1475424
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2028

Présentation de la marque GAMA

Déposée le 6 juillet 1988 par la société étrangère BLUESUN CONSUMER BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BLUESUN CONSUMER BRANDS domicilié(e) VILASSAR, 5 POL. IND. “ EL RENGLE ” - 08302 - MATARO BARCELONE - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque GAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GAMA arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.

BLUESUN CONSUMER BRANDS a également déposé les autres marques suivantes : GAMMA


BLUESUN CONSUMER BRANDS, S.L., Société de droit espagnol - VILASSAR, 5 POL. IND. “ EL RENGLE ” - 08302 - MATARO BARCELONE - Espagne


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2008 n°2374078 - Publication au BOPI 2008-05-27

Renouvellement sans limitation n°2120303 - Publication au BOPI 1998-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418873 - Publication au BOPI 2005-09-28

Inscription le 14 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688880 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-14

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2018 n°2681690 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-18

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