BLUESTORK INDUSTRY, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4015478
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2023
Présentation de la marque PACECAM
Déposée par voie électronique le 26 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLUESTORK INDUSTRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PACECAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BLUESTORK INDUSTRY domicilié(e) 300 Rue du President Salvador - 92700 - colombes - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 985 801 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLUESTORK, M. Eric RAMPI domicilié(e) 300 Rue du President Salvador - 92700 - COLOMBES - France.
La marque PACECAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLUESTORK INDUSTRY, société par actions simplifiée - 300 Rue du President Salvador - 92700 - colombes - France - SIREN 490985801
BLUESTORK, M. Eric RAMPI - 300 Rue du President Salvador - 92700 - COLOMBES - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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