Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZONE ORANGE
BLUESOUND SARL

Numéro de dépôt :
3091178
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ZONE ORANGE de BLUESOUND

Présentation de la marque ZONE ORANGE

Déposée le 19 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLUESOUND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZONE ORANGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLUESOUND domicilié(e) 12, rue Lorraine, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 326 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurence OBADIA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

BLUESOUND a également déposé les autres marques suivantes : BLUESOUND , BLUE SOUND CREATION MUSICALE ET bien au-delà


BLUESOUND SARL - 12, rue Lorraine, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 402326052


Maître Laurence OBADIA - France


Inscription le 28 juin 2005 - Rejet total n°414494 - Publication au BOPI 2005-06-28

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

- Studios d'enregistrement - Production Audio - Création d'oeuvres Sonores et Musicales (tous usages) - Illustration sonore et Musicale (tous usages) - Edition, Diffusion, Vente d'oeuvres sonores et musicales tous usages : cinéma, publicité Radio, Multimédia, Communication d'entreprise, Télévision, Disques, Serveurs téléphoniques, Internet, Digital Vidéo Disque et en général tous supports ou moyens de communication présents et futurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.