Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLUESOM
BLUESOM, SASU

Numéro de dépôt :
3988356
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BLUESOM de BLUESOM

Présentation de la marque BLUESOM

Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par BLUESOMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLUESOM »

Le déposant est BLUESOMTODO domicilié(e) 24 RUE LEON GAUMONT - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 817 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXFORM, M. ALAIN AMAR domicilié(e) 37 RUE RENNEQUIN - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BLUESOM a également déposé les autres marques suivantes : BLUESOM , Bluepro


BLUESOM, SASU - 24 RUE LEON GAUMONT - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 508817400


LEXFORM, M. ALAIN AMAR - 37 RUE RENNEQUIN - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610435 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; abrasifs à usage dentaire. Rrecherche et developpement d'ortheses dentaires.Alliage de metaux precieux à usage dentaire.Desinfectants.Recherche et developpement d'ortheses industrielles.Adjuvants à usage medical.Prothèses dentaires.Dents artificielles.Appareils dentaires electriques.Conception auditive.Appareils d'orthondontie ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.