Marque expirée - Marque en non vigueur

BUTLER
BLUESCOPE BUILDINGS NORTH AMERICA, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1521365
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2019

Présentation de la marque BUTLER

Déposée le 29 mars 1989 par la société BLUESCOPE BUILDINGS NORTH AMERICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUTLER »

Le déposant est la société BLUESCOPE BUILDINGS NORTH AMERICA domicilié(e) 1540 Genessee Street - ETAT DU MISSOURI 64102-1069 - KANSAS CITY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BUTLER est expirée depuis le 29 mars 2019.

BLUESCOPE BUILDINGS NORTH AMERICA a également déposé les autres marques suivantes : MR-24


BLUESCOPE BUILDINGS NORTH AMERICA, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 1540 Genessee Street - ETAT DU MISSOURI 64102-1069 - KANSAS CITY - États-Unis


NOVAGRAAF IP - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Demande de renouvellement le 31 mars 2009 n°2403074 - Publication au BOPI 2009-03-31

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1998 n°2133572 - Publication au BOPI 1998-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 29 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507700 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Inscription le 19 octobre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°508223 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2009 n°2419651 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-09-30

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes, câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;minerais;en particulier bâtiments et hangars en métal, organes ou éléments métalliques pour la construction, montants métalliques pour granges, réservoirs, cuves, trémies et silos métalliques, réservoirs métalliques ventilés pour le séchage du grain, objets de quincaillerie tels qu'écrous, boulons, attaches, rivets et pièces analogues;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture, en particulier équipement pour sécher et conditionner le grain, équipement de manutention mécanisée pour matières en vrac, appareils de déchargement mécanisé pour silos, équipement mécanisé et automatique pour abreuver et nourrir les animaux, appareils de nettoyage mécanisé pour granges, trémies métalliques; incubateurs et couveuses pour l'élevage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.