Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
1323863
Date de dépôt :
20/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2015
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BLUE WHALEMIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BLUE WHALEMIN domicilié(e) BP 417,82004 MONTAUBAN CEDEX (dossier no 2294540) - 82004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 959 064 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2294540) - 31703 - France .
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 20 septembre 2015.
Déposant :
BLUE WHALE SOCIETE ANONYME MIN - BP 417,82004 MONTAUBAN CEDEX (dossier no 2294540) - 82004 - France - SIREN 380959064
Mandataire :
RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2294540) - 31703 - France
Historique :
Renouvellement sans limitation n°2053896 - Publication au BOPI 1995-40
Renouvellement sans limitation le 2 août 2005 n°2294540 - Publication au BOPI 2005-08-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09
Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440472 - Publication au BOPI 2006-09-19
Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151983 - Publication au BOPI 1992-11-25
Inscription le 29 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68129 - Publication au BOPI 1992-09-29
Classe 00
Fruits et légumes frais, séchés ou conservés; graines et plants pour l'arboriculture fruitière et forestière et pour l'horticulture.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
