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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLUE WHALE
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SWALE BRAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

SWALE BRAND
BLUE WHALE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1542528
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2019
SWALE BRAND de BLUE WHALE

Présentation de la marque SWALE BRAND

Déposée le 21 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLUE WHALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWALE BRAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BLUE WHALE domicilié(e) MIN BP 417 - 82004 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 959 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. RAVINA domicilié(e) ZA DE FONT GRASSE BP 10077 8 RUE DES BRIQUETIERS - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SWALE BRAND est expirée depuis le 21 juillet 2019.

BLUE WHALE a également déposé les autres marques suivantes : PYRENEES FRUITS , Les Vergers de Garonne , PYRENEES FRUITS , COOPEX , PYRENEES FRUITS , PEPIFREE , Croquine , FUJISSIME , BLUE WHALE , BLUE WHALE


BLUE WHALE, Société par Actions Simplifiée - MIN BP 417 - 82004 - MONTAUBAN - France - SIREN 380959064


S.A. RAVINA - ZA DE FONT GRASSE BP 10077 8 RUE DES BRIQUETIERS - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Renouvellement sans limitation n°2141827 - Publication au BOPI 1999-21

Demande de renouvellement le 6 mars 2009 n°2141827 - Publication au BOPI 2009-03-06

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440472 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151983 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 29 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68129 - Publication au BOPI 1992-09-29

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400694 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autre classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt