Déposée le 28 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLUE WHALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RTM SWALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BLUE WHALE domicilié(e) BP 417 - 82004 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 959 064 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque RTM SWALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLUE WHALE, SAS, MIN - BP 417 - 82004 - MONTAUBAN - France - SIREN 380959064
IPSIDE, Mme ESCHARD Marie - 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France
Inscription le 29 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68129 - Publication au BOPI 1992-09-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2008 n°2392427 - Publication au BOPI 2008-12-17
Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440472 - Publication au BOPI 2006-09-19
Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151983 - Publication au BOPI 1992-11-25
Renouvellement sans limitation n°2141381 - Publication au BOPI 1999-19
Inscription le 6 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496628 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06
Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706199 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-12
Inscription le 30 avril 2019 - Changement d'adresse n°755212 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-30
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers (à l'exception du beurre et de la margarine), huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt;bières, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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