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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BLUE WAVE SOFTWARE
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PLANCILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANCILE
BLUE WAVE SOFTWARE, Société Anonyme Monégasque

Numéro de dépôt :
3105745
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2021
PLANCILE de BLUE WAVE SOFTWARE

Présentation de la marque PLANCILE

Déposée le 15 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) BLUE WAVE SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLANCILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BLUE WAVE SOFTWARE domicilié(e) 15 Avenue de Grande Bretagne - 98000 MONACO - Monaco.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque PLANCILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANCILE est expirée depuis le 15 juin 2021.

BLUE WAVE SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : e-LeaseVision , ACTIV PORTAL , ACTIVPORTAL


BLUE WAVE SOFTWARE, Société Anonyme Monégasque - 15 Avenue de Grande Bretagne - 98000 MONACO - Monaco


Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2472958 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15

Logiciel de prévention des risques liés aux interventions d'entreprises extérieures pour permettre notamment l'établissement de plan de prévention et de protocole de sécurité, la génération automatique de documents, la consultation des textes législatifs et réglementaires en vigueur, ainsi que la saisie et la mise à jour des données de références qui permettront d'établir les documents, la création d'une base de données de l'ensemble des risques.