Marque enregistrée - Marque en non vigueur

orange & black design
blue spirit

Numéro de dépôt :
3950604
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2022
orange & black design de blue spirit

Présentation de la marque orange & black design

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2012 par blue spirit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « orange & black design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est blue spirit domicilié(e) 30 rue garibaldi - 93400 - Saint Ouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, blue spirit, Monsieur François BEAUREGARD domicilié(e) 30 rue garibaldi - 93400 - Saint Ouen - France.

La marque orange & black design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque orange & black design est expirée depuis le 2 octobre 2022.


blue spirit - 30 rue garibaldi - 93400 - Saint Ouen - France


blue spirit, Monsieur François BEAUREGARD - 30 rue garibaldi - 93400 - Saint Ouen - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747730 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

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