Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUELINE
BLUE SOLUTIONS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4073889
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/03/2024
BLUELINE de BLUE SOLUTIONS

Présentation de la marque BLUELINE

Déposée le 6 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) BLUE SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BLUELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BLUE SOLUTIONS domicilié(e) ODET - 29500 - ERGUE GABERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 090 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque BLUELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUELINE est expirée depuis le 6 mars 2024.

BLUE SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : BLUEHOTEL , BLUE , BLUEZONE , BLUESOLUTIONS , BLUERELAIS


BLUE SOLUTIONS, Société anonyme - ODET - 29500 - ERGUE GABERIC - France - SIREN 421090051


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 4 juin 2014 - Retrait partiel n°625217 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-04

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, et notamment batteries, chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ; câbles, appareils pour le chargement de batterie électrique ; cartes magnétiques ; logiciels de gestion d'une flotte de bus ; logiciels et micro logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et ordinateurs pour la réservation et l'abonnement à un service de transport par bus ou par trams ; lettres d'information en ligne (fichiers téléchargeables) ; systèmes informatiques (logiciels) de gestion de stockage d'énergie électrique en provenance d'énergies renouvelables vers des batteries et de fourniture d'énergie électrique vers des applications ou vers le réseau électrique (réseau intelligent) ; logiciels d'optimisation de la production, du stockage, de la distribution et de la consommation d'énergie ;

Appareils de locomotion électriques par terre ; véhicules terrestres à propulsion électrique ; bus et tramways à propulsion électrique ; pièces détachées pour véhicules terrestres à propulsion électrique, à savoir, pièces de carrosserie, pièces de moteur (pour véhicules), freins, amortisseurs ; moteurs électriques et organes de transmission pour les véhicules à propulsion électrique ;

Publicité ; publicité par correspondance, par affichage, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité par voie de presse écrite ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; service de location d'espaces et de temps publicitaires ; services d'abonnement à une lettre d'information ; service d'abonnement à un service de transport par bus ; service d'abonnement à un service de location de voiture en auto-partage ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement, de compilation de données, de statistiques dans un fichier central ; location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherches de marché ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de la création de lignes de transport par bus ; expertise en affaires ; prévisions économiques ; relations publiques ; recherches de partenariat dans le domaine des affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; promotion des véhicules électriques ou fonctionnant avec d'autres sources d'énergie pour des tiers ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, des énergies renouvelables, des transports ; vente au détail d'encas et de boissons, de magazines ; à l'exclusion des services du domaine de la biochimie et de la détection de pathogènes.

Service de maintenance, entretien et réparation de véhicules électriques, ; assistance en cas de panne de véhicules électriques ; information en matière d'entretien de véhicules ; stations-service [recharge des batteries électriques de véhicule, entretien]. Installation, maintenance et réparation d'appareils et d'installations pour le captage, le stockage, la distribution, la transformation d'énergies renouvelables comprenant l'énergie solaire et l'énergie éolienne ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et d'installation pour le captage, le stockage, la distribution, la transformation d'énergies renouvelables comprenant l'énergie solaire et l'énergie éolienne ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; services de construction de bâtiments autonomes d'un point de vue énergétique ;

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux d'ordinateur, par Internet ; télédiffusion ; transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; communications (transmission) d'informations par voies télématiques ; transmission de messages, transmission d'images assistées par ordinateur, transmission de sons et d'images ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés, de communication mondiale ; services de transmission de données, de sons ou d'images ; transmission d'informations en ligne ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communication, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication ; fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs ; service de communication avec les systèmes électroniques de localisation de véhicule ;

Services de transport, transport de personnes par bus ou par trams ; services de réservation en ligne et par téléphone de places de bus ; services de location de véhicules ; gestion logistique d'une flotte de bus ; location de véhicules ; affrètement de véhicules ; location de garages et de places de stationnement ; informations en matière de transport et de réservation de trajet de bus ; organisation de voyages ; services d'informations touristiques (plans, cartes, visites) ; services de distribution de journaux, de colis, de lettre d'informations ;

Production d'énergie ; production et stockage d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ; informations, études et recherches sur la production d'électricité solaire et d'énergies renouvelables ;

Recherche et développement dans le domaine des systèmes de gestion informatisés de flotte de véhicules ; conception et développement, installation, maintenance, réparation de logiciel et de borne électronique permettant la gestion d'un parc automobile ; service de conseils techniques (travaux d'architectes et d'ingénieurs) dans le domaine de l'implantation de station de location de véhicules sur la voie publique ; service de conseils techniques (travaux d'architectes et d'ingénieurs) dans le domaine de l'implantation de bâtiment autonome d'un point de vue énergétique ; service d'information et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité et sur la sécurité électrique ; contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs et des architectes) pour l'implantation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie renouvelable comprenant l'énergie solaire ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement ; travaux et conseils d'architectes pour la création de bâtiments à vocation sociale ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'installation permettant la production, le stockage et la distribution d'électricité ; essais de matériaux ; essais techniques ; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; supervision de travaux de construction ; services de contrôle d'installations électriques ; services de recherches et développement dans le domaine du génie électrique, de la production d'énergie électrique, solaire, hydraulique, géothermique, thermique ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie solaire, d'énergies renouvelables ; conseil dans le domaine de l'environnement.