Déposée le 12 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) BLUE SOLUTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BLUEHOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BLUE SOLUTIONS domicilié(e) ODET - 29500 - ERGUE GABERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 090 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque BLUEHOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLUE SOLUTIONS, Société anonyme - ODET - 29500 - ERGUE GABERIC - France - SIREN 421090051
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Mobiliers urbains métalliques, à savoir, constructions transportables métalliques, monuments métalliques notamment abris ; kiosques métalliques ;
Distributeur automatique de courant électrique permettant le chargement d'une batterie d'un véhicule électrique ; distributeur automatique permettant la location d'un véhicule et sa restitution ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, et notamment batteries, chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ; câbles, appareils pour le chargement de batterie électrique ; cartes magnétiques, cartes à puces ; appareils électroniques de navigation pour véhicules ; logiciels de gestion d'une flotte automobile ; logiciels et micro logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et ordinateurs pour la location, la réservation et l'abonnement à un service de location de voiture ; lettres d'information en ligne (fichiers téléchargeables) ; publications électroniques téléchargeables ; tapis de souris ; aimants décoratifs (magnets) ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; gilets de signalisation retro-réfléchissants ; gants pour la protection contre les accidents, appareils électroniques de navigation pour véhicules, ordinateurs de bord ; avertisseurs contre le vol ; prises de courant ; appareils électroniques de localisation de véhicule ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules terrestres à propulsion électrique ; pièces détachées pour véhicules terrestres à propulsion électrique, à savoir, pièces de carrosserie, pièces de moteur, freins, amortisseurs ; voitures à propulsion électrique ; vélomoteurs à propulsion électrique, scooters à propulsion électrique, camions à propulsion électrique ; moteurs électriques et organes de transmission pour les véhicules à propulsion électrique ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, manuels, revues, catalogues, publications, lettres d'informations ; photographies, tracts, prospectus, échantillons, calendriers, autocollants ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; sacs en papier pour l'emballage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ;
Mobiliers urbains (non métalliques), à savoir, constructions non métalliques, notamment abris, kiosques ; station (construction non métallique) de location et de chargement de véhicule électrique ;
Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, panneaux de verre et tableaux d'affichage, bancs ;
Publicité ; publicité par correspondance, par affichage, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité par voie de presse écrite ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; agence publicitaire, service de location d'espaces et de temps publicitaires ; services d'abonnement à une lettre d'information ; service d'abonnement à un service de location de voiture ; service d'abonnement à un service de location de voiture en auto-partage ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement, de compilation de données, de statistiques dans un fichier central ; location de fichiers informatiques ; information commerciale concernant les véhicules électriques et les systèmes de location de véhicules électriques ; services d'informations commerciales en matière touristique ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail de véhicules électriques et de leur pièces détachées ; services de location de distributeur automatique de courant électrique permettant le chargement d'une batterie d'un véhicule électrique, de distributeur automatique permettant la location d'un véhicule et sa restitution ; services de vente au détail de journaux papiers ou en ligne, de logiciels téléchargeables ; services de vente au détail de boissons et de produits de restauration rapide ;
Service de maintenance, entretien et réparation de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; information en matière d'entretien de véhicules ; stations-service [recharge des batteries électriques de véhicule, entretien] ;
Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux d'ordinateur, par Internet ; télédiffusion ; transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; communications (transmission) d'informations par voies télématiques ; transmission de messages, transmission d'images assistées par ordinateur, transmission de sons et d'images ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés, de communication mondiale ; services de transmission de données, de sons ou d'images ; transmission d'informations en ligne ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication ; mise à disposition de forum de discussion en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs ; service de communication avec les systèmes électroniques de localisation de véhicule ;
Services de transport ; services de réservation en ligne et par téléphone de véhicules de location, de places de voyage ; stockage de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; services de location de véhicules ; gestion technique et logistique d'un parc automobile ; location de véhicules en auto partage destinés aux hôtels et aux résidences hôtelières ; affrètement de véhicules ; location de garages et de places de stationnement ; informations en matière de transport et de réservation de véhicule ; services d'acheminement et de mise à disposition de véhicules automobiles à des tiers en vue de leur location ; services d'assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; services de location de galeries pour véhicules, de remorques ; organisation de voyages ; services d'informations touristiques (plans, cartes, visites) ; services de distribution de journaux, de colis, de lettre d'information ; location de parking ;
Divertissement ; éducation ; formation ; information en matière de divertissement, d'éducation ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; agence pour artistes ; édition et publication de livres, journaux, périodiques ; publication électronique de périodiques, lettre d'information en ligne ; micro-édition ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées et radiophoniques, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes. Production de programmes de divertissement sur Internet ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle ;
Recherche et développement dans le domaine des systèmes de gestion informatisés de flotte de véhicules en location ; conception et développement, installation, maintenance, réparation de logiciel et de borne électronique permettant la gestion d'un parc automobile en location de courte durée ; service de conseils techniques (travaux d'architectes et d'ingénieurs) dans le domaine de l'implantation de station de location de véhicules sur la voie publique et des espaces privés ;
Informations en matière d'hôtels et de résidence hôtelières proposant un service de la réservation de véhicules électriques en auto partage ; informations sur la réservation d'hôtels et de résidences hôtelières données en ligne.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BLUEHOTEL"