Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RACHEL B. PARIS
BLUE PASS SA

Numéro de dépôt :
93461040
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2003

Présentation de la marque RACHEL B. PARIS

Déposée le 22 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) BLUE PASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RACHEL B. PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BLUE PASS domicilié(e) 266, Avenue de la Libération, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 072 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel THURIOT BLUE PASS SA - France.

La marque RACHEL B. PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACHEL B. PARIS est expirée depuis le 22 mars 2003.

BLUE PASS a également déposé les autres marques suivantes : BLUE PASS


BLUE PASS SA - 266, Avenue de la Libération, 54000 NANCY - France - SIREN 388072126


Daniel THURIOT BLUE PASS SA - France


Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164201 - Publication au BOPI 1993-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; malles et valises; parapluies, parasols et cannes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.