Marque expirée - Marque en non vigueur

PERSONAL SURGICAL ASSISTANT
BLUE ORTHO , SAS

Numéro de dépôt :
3655498
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2019
PERSONAL SURGICAL ASSISTANT de BLUE ORTHO

Présentation de la marque PERSONAL SURGICAL ASSISTANT

Déposée par voie électronique le 8 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLUE ORTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERSONAL SURGICAL ASSISTANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BLUE ORTHO domicilié(e) 5 avenue du Grand Sablon - 38700 - La Tronche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLUE ORTHO domicilié(e) 5 avenue du Grand Sablon - 38700 - La Tronche - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERSONAL SURGICAL ASSISTANT est expirée depuis le 8 juin 2019.

BLUE ORTHO a également déposé les autres marques suivantes : BLUE ORTHO AUGMENTED ORTHOPAEDICS , SURGEON PROFILER , PICO BLOCK


BLUE ORTHO , SAS - 5 avenue du Grand Sablon - 38700 - La Tronche - France


BLUE ORTHO - 5 avenue du Grand Sablon - 38700 - La Tronche - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.