Déposée le 23 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLUE NOTE SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Blue note systems » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-48 du 1 décembre 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLUE NOTE SYSTEMS domicilié(e) 19 RUE ICARE - 67960 - ENTZHEIM - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLUE NOTE SYSTEMS, M. FREBAULT Tony domicilié(e) 19 RUE ICARE - 67960 - EENTZHEIM - France.
La marque Blue note systems a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458811.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Blue note systems arrivera à expiration en date du 23 octobre 2026.
BLUE NOTE SYSTEMS, SARL - 19 RUE ICARE - 67960 - ENTZHEIM - France
BLUE NOTE SYSTEMS, M. FREBAULT Tony - 19 RUE ICARE - 67960 - EENTZHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Inscription le 30 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678775 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30
Renouvellement sans limitation le 30 août 2016 n°2626701 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-08-30
Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Conseils en organisation dans le domaine informatique ; reproduction de documents dans le domaine informatique ; ;
Éducation ; formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Éducation et formation dans le domaine informatique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine informatique ; ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine informatique ; études de projets techniques dans le domaine informatique ; architecture informatique ; élaboration (conception) installation maintenance mise à jour ou location de logiciels ; ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conseils en propriété intellectuelle.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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