Marque expirée - Marque en non vigueur

BLUE NOTE GOSPEL
BLUE NOTE GOSPEL, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3708547
Date de dépôt :
28/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2020
BLUE NOTE GOSPEL de BLUE NOTE GOSPEL

Présentation de la marque BLUE NOTE GOSPEL

Déposée le 28 janvier 2010 par BLUE NOTE GOSPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLUE NOTE GOSPEL »

Le déposant est BLUE NOTE GOSPEL, ASSOCIATION domicilié(e) 9 PLACE DES RECOLLETS - 82200 - MOISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLUE NOTE GOSPEL domicilié(e) 9 PLACE DES RECOLLETS - 82200 - MOISSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE NOTE GOSPEL est expirée depuis le 28 janvier 2020.


BLUE NOTE GOSPEL, ASSOCIATION - 9 PLACE DES RECOLLETS - 82200 - MOISSAC - France


BLUE NOTE GOSPEL - 9 PLACE DES RECOLLETS - 82200 - MOISSAC - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; brochures ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles.