Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLUE FOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JEAN CHAPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLUE FOX domicilié(e) 23 cours Jean Jaurès - 13560 - SENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 858 845 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLUE FOX SARL, M. OLIVIER NALIN domicilié(e) 23 cours Jean Jaurès - 13560 - SENAS - France.
La marque JEAN CHAPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CHAPEL est expirée depuis le 13 mars 2023.
BLUE FOX a également déposé les autres marques suivantes : BLUE FOX
BLUE FOX, SARL - 23 cours Jean Jaurès - 13560 - SENAS - France - SIREN 398858845
BLUE FOX SARL, M. OLIVIER NALIN - 23 cours Jean Jaurès - 13560 - SENAS - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements.
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