Déposée le 21 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Blue Coral
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Aqualight Solution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Blue Coral domicilié(e) 29 Rue Félix Brun - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 676 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Blue Coral domicilié(e) 29 Rue Félix Brun - 69007 - LYON - France.
La marque Aqualight Solution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Blue Coral, SARL - 29 Rue Félix Brun - 69007 - LYON - France - SIREN 523676062
Blue Coral - 29 Rue Félix Brun - 69007 - LYON - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565488 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareil d'éclairage d'aquarium, lampes, tubes néons (appareils d'éclairage) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Vente de matériel d'aquariums d'ornements.
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