Marque enregistrée - Marque en vigueur

MYRTILLE DE FRANCE
Blue B Technologies

Numéro de dépôt :
4593861
Date de dépôt :
25/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2029
MYRTILLE DE FRANCE de Blue B Technologies

Présentation de la marque MYRTILLE DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2019 par Blue B Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MYRTILLE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est Blue B Technologies domicilié(e) Moulin du Mizotier - 45240 - LIGNY LE RIBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne Levesque Bornhauser domicilié(e) 73 Route de Thonon - 1222 - Vésenaz - Suisse.

La marque MYRTILLE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYRTILLE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.

Blue B Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Myrtille de France , Myrtille de Sologne , MYRTILLE DE SOLOGNE


Blue B Technologies - Moulin du Mizotier - 45240 - LIGNY LE RIBAULT - France


Madame Anne Levesque Bornhauser - 73 Route de Thonon - 1222 - Vésenaz - Suisse


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.