Marque enregistrée - Marque en vigueur

Myrtille de France
Blue B Technologies

Numéro de dépôt :
4558469
Date de dépôt :
11/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2029
Myrtille de France de Blue B Technologies

Présentation de la marque Myrtille de France

Déposée par voie électronique le 11 juin 2019 par Blue B Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Myrtille de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est Blue B Technologies domicilié(e) Moulin du Mizotier - 45240 - LIGNY LE RIBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne Levesque Bornhauser domicilié(e) 73 Route de Thonon - 1222 - Vésenaz - Suisse.

La marque Myrtille de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Myrtille de France arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.

Blue B Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Myrtille de Sologne , MYRTILLE DE SOLOGNE , MYRTILLE DE FRANCE


Blue B Technologies - Moulin du Mizotier - 45240 - LIGNY LE RIBAULT - France


Madame Anne Levesque Bornhauser - 73 Route de Thonon - 1222 - Vésenaz - Suisse


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Gelées ; confitures ; compotes : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; plantes ; plants : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.