Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOFT CHANGE SOLUTIONS TO PERFORM TRANSFORMATIONS
Blue Apricot, SAS
Hadrien de Camaret

Numéro de dépôt :
3678435
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SOFT CHANGE SOLUTIONS TO PERFORM TRANSFORMATIONS de Blue Apricot

Présentation de la marque SOFT CHANGE SOLUTIONS TO PERFORM TRANSFORMATIONS

Déposée le 23 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Blue Apricot et Hadrien de Camaret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFT CHANGE SOLUTIONS TO PERFORM TRANSFORMATIONS »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Blue Apricot domicilié(e) 53 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Hadrien de Camaret domicilié(e) 90 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Blue Apricot domicilié(e) 53 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Blue Apricot, SAS - 53 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 5

Hadrien de Camaret - 90 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France


Blue Apricot - 53 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520074 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.