Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORGANIX
M. BLUA Francois

Numéro de dépôt :
4254640
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/03/2026
ORGANIX de BLUA Francois

Présentation de la marque ORGANIX

Déposée le 7 mars 2016 par monsieur BLUA Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORGANIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur BLUA Francois domicilié(e) ZA de l'Epine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIODEVAS LABORATOIRES, M. BLUA Francois domicilié(e) ZA de l'Epine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France.

La marque ORGANIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANIX arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.

BLUA Francois a également déposé les autres marques suivantes : OVOTOP , MINERBAC , REDAMIX , ACTIVIBIO , ASCAROM


M. BLUA Francois - ZA de l'Epine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France


BIODEVAS LABORATOIRES, M. BLUA Francois - ZA de l'Epine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 14 avril 2017 - Rejet partiel n°698367 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14

Inscription le 14 avril 2017 - Rejet partiel n°698366 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; matières tannantes ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.