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Marques déposées par monsieur BLUA Francois
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ASCAROM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASCAROM
M. BLUA Francois

Numéro de dépôt :
4254116
Date de dépôt :
04/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2026
ASCAROM de BLUA Francois

Présentation de la marque ASCAROM

Déposée le 4 mars 2016 par monsieur BLUA Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ASCAROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur BLUA Francois domicilié(e) ZA de l'Epine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIODEVAS LABORATOIRES, M. BLUA Francois domicilié(e) ZA de l'Epine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France.

La marque ASCAROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCAROM arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.

BLUA Francois a également déposé les autres marques suivantes : OVOTOP , MINERBAC , ORGANIX , REDAMIX , ACTIVIBIO


M. BLUA Francois - ZA de l'Epine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France


BIODEVAS LABORATOIRES, M. BLUA Francois - ZA de l'Epine - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 6 juin 2016 - Retrait partiel n°671288 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-06

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; tout ce qui précède à l'exclusion des produits destinés à l'industrie pharmaceutique ;

Aliments complémentaires pour animaux, en particulier les volailles.