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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLS
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TOC TOQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOC TOQUES
BLS SARL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96614488
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2006

Présentation de la marque TOC TOQUES

Déposée le 6 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOC TOQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLS domicilié(e) 131, avenue Jean Jaurès, 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 887 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno LECLERC DU SABLON - France.

La marque TOC TOQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOC TOQUES est expirée depuis le 6 mars 2006.

BLS a également déposé les autres marques suivantes : Olia


BLS SARL Société à Responsabilité Limitée - 131, avenue Jean Jaurès, 92140 CLAMART - France - SIREN 391887270


Monsieur Bruno LECLERC DU SABLON - France


Inscription le 5 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301499 - Publication au BOPI 2000-06-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Viandes, poisssons, volailles, gibiers; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; plats préparés à base de légumes, fruits, céréales, ufs, viandes; poissons, volailles et gibiers, qu'ils soient frais, cuits, en conserve ou surgelés.Préparations faites de céréales, pains, patisseries, confiseries, glaces, sauces, épices, condiments.Bières, eaux minérales et gazeuses, sirops, jus de fruits, boissons non alcooliques.Vins, spiritueux, boissons alcooliques.Restauration.Livraison de repas à domicile ou sur les lieux de travail

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.