Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAS
BLOW AIR SYSTEM SARL

Numéro de dépôt :
92406474
Date de dépôt :
12/02/1992
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
12/02/2002

Présentation de la marque BAS

Déposée le 12 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLOW AIR SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « BAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLOW AIR SYSTEM domicilié(e) 169-179 Chemin de la Forêt , 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 182 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Marc CAPARROS AVOCAT - France.

La marque BAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAS est expirée depuis le 12 février 2002.


BLOW AIR SYSTEM SARL - 169-179 Chemin de la Forêt , 26000 VALENCE - France - SIREN 379182090


Maître Jean-Marc CAPARROS AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Cabines de peinture

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.