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Marques déposées par madame Blouet Véronique
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Toinette Clément
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toinette Clément
Mme Blouet Véronique

Numéro de dépôt :
4074285
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/03/2024
Toinette Clément de Blouet Véronique

Présentation de la marque Toinette Clément

Déposée le 3 mars 2014 par madame Blouet Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Toinette Clément » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est madame Blouet Véronique domicilié(e) 1 Levée du Bac - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Blouet Véronique domicilié(e) 1 Levée du Bac - 44120 - VERTOU - France.

La marque Toinette Clément a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toinette Clément est expirée depuis le 3 mars 2024.


Mme Blouet Véronique - 1 Levée du Bac - 44120 - VERTOU - France


Mme Blouet Véronique - 1 Levée du Bac - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.