Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'AINPACT BOURG-EN-BRESSE
BLONDEAU COMMUNICATION, SA

Numéro de dépôt :
4275106
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/05/2026
L\'AINPACT BOURG-EN-BRESSE de BLONDEAU COMMUNICATION

Présentation de la marque L'AINPACT BOURG-EN-BRESSE

Déposée le 26 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) BLONDEAU COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'AINPACT BOURG-EN-BRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BLONDEAU COMMUNICATION domicilié(e) 40 RUE MICHELET, IMMEUBLE LE MICHELET - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 612 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELSOL AVOCATS, M. NARDONE AMAURY domicilié(e) 12 QUAI ANDRE LASSAGNE - 69001 - LYON--1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque L'AINPACT BOURG-EN-BRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275106.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AINPACT BOURG-EN-BRESSE arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.

BLONDEAU COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : AINPACT 01 , HEBDO 01 , L'AINPACT BOURG-EN-BRESSE ET PLAINE DE L'AIN , HEBDO 70 Vesoul , Mag 21 , Mag 25 , Mag 71 , PLASTICS EXPRESS , HEBDO 39 , L'AINPACT OYONNAX


BLONDEAU COMMUNICATION, SA - 40 RUE MICHELET, IMMEUBLE LE MICHELET - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 384612818


DELSOL AVOCATS, M. NARDONE AMAURY - 12 QUAI ANDRE LASSAGNE - 69001 - LYON--1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.