Marque enregistrée - Marque en non vigueur

trait diet
M. blond bruno

Numéro de dépôt :
4064580
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2024
trait diet de blond bruno

Présentation de la marque trait diet

Déposée le 30 janvier 2014 par monsieur blond bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « trait diet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est monsieur blond bruno domicilié(e) 280 rue des thermes - 65130 - CAPVERN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. blond bruno domicilié(e) 280 rue des thermes - 65130 - CAPVERN - France.

La marque trait diet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque trait diet est expirée depuis le 30 janvier 2024.


M. blond bruno - 280 rue des thermes - 65130 - CAPVERN - France


M. blond bruno - 280 rue des thermes - 65130 - CAPVERN - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 15 mai 2017 - Rejet partiel n°699904 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant diététiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pains spéciaux ; viennoiserie et pâtisseries destinés à des personnes en surpoids ou presentant des intolérances ou allergie alimentaires : tous ces produits étant diététiques.