Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ART INTER
Numéro de dépôt :
1274585
Date de dépôt :
30/03/1983
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
30/03/1993
Présentation de la marque ART INTER
Déposée le 30 mars 1983 par madame BLOIS Gisèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « ART INTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ART INTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274585.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART INTER est expirée depuis le 30 mars 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46