Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERP ACCESS
M. BLOCK Pierre

Numéro de dépôt :
3996288
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2023
ERP ACCESS de BLOCK Pierre

Présentation de la marque ERP ACCESS

Déposée le 8 avril 2013 par monsieur BLOCK Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ERP ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur BLOCK Pierre domicilié(e) 9 rue Jean MOULIN - 36150 - VATAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BLOCK Pierre domicilié(e) 9 rue Jean MOULIN - 36150 - VATAN - France.

La marque ERP ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERP ACCESS est expirée depuis le 8 avril 2023.


M. BLOCK Pierre - 9 rue Jean MOULIN - 36150 - VATAN - France


M. BLOCK Pierre - 9 rue Jean MOULIN - 36150 - VATAN - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685699 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.