Déposée le 31 octobre 2002 par BLOCH frederic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BROCART DU SOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est BLOCH frederic domicilié(e) 68 rue des DAMES - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH frederic domicilié(e) 68 rue des DAMES - 75017 - PARIS - France.
La marque BROCART DU SOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROCART DU SOIR est expirée depuis le 31 octobre 2022.
BLOCH frederic - 68 rue des DAMES - 75017 - PARIS - France
BLOCH frederic - 68 rue des DAMES - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2012 n°2511283 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le ménage, materiel pour les artistes ; pinceaux, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Meuble, glaces (miroirs) Cadres, ustensiles pour le menage ou la cuisine non électriques (ni en metaux precieux ni en plaqué) Recipients pour le menage et la cuisine (ni en metaux precieux, ni en plaqué) peignes et éponges ; brosses à l'exception des pinceaux ; materiaux pour la brosserie instruments de nettoyage actionnés naturellement paille de fer brut verre ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) Jeux, jouets Decoration pour arbres de Noël Dentelles et broderies, rubans et lacets boutons, crochets et oeillets épingle et aiguilles fleurs artificielles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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