BLOC Groupement d'Achat de d'Importation Société Coopérative à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
96651598
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2016
Présentation de la marque PRO MELIOR
Déposée le 15 novembre 1996 par la société BLOC Groupement d'Achat de d'Importation Société Coopérative à Responsabilité Limitée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRO MELIOR »
Le déposant est la société BLOC Groupement d'Achat de d'Importation Société Coopérative à Responsabilité Limitée domicilié(e) Alfons Gossetlaan 9 – Bus 2,1702 GROOT-BIJGAARDEN,BELGIQUE (dossier no 2320953) - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 402 783 590 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2320953) - 59011 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRO MELIOR est expirée depuis le 15 novembre 2016.
BLOC Groupement d'Achat de d'Importation Société Coopérative à Responsabilité Limitée - Alfons Gossetlaan 9 – Bus 2,1702 GROOT-BIJGAARDEN,BELGIQUE (dossier no 2320953) - Belgique - SIREN 402783590
CABINET LEPAGE - 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2320953) - 59011 - France
Inscription le 1 juillet 1997 - Retrait partiel n°239519 - Publication au BOPI 1997-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Renouvellement sans limitation le 7 août 2006 n°2320953 - Publication au BOPI 2006-08-07
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486432 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 15 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300073 - Publication au BOPI 2000-05-15
Inscription le 6 mars 2006 - Changement d'adresse n°429343 - Publication au BOPI 2006-03-06
Inscription le 31 août 2000 - Rejet partiel n°306663 - Publication au BOPI 2000-08-31
Inscription le 6 mai 1998 - Concession de licence n°254021 - Publication au BOPI 1998-05-06
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Inscription le 1 août 2011 - Changement de dénomination n°554916 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01
Inscription le 7 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°557352 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sauces ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PRO MELIOR"
