Marque expirée - Marque en non vigueur
d.o.n.d design Or Not design
Numéro de dépôt :
3664360
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2019
Présentation de la marque d.o.n.d design Or Not design
Déposée le 15 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « d.o.n.d design Or Not design »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque d.o.n.d design Or Not design est expirée depuis le 15 juillet 2019.
BLIV a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06