Déposée le 26 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLISSED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMERICAN PEOPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLISSED domicilié(e) 169 AVENUE DE PROVENCE ZAC LA SIPIERE - 13730 - ST VICTORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 064 358 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLISSED domicilié(e) 169 AVENUE DE PROVENCE ZAC LA SIPIERE - 13730 - ST VICTORET - France.
La marque AMERICAN PEOPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLISSED, SARL - 169 AVENUE DE PROVENCE ZAC LA SIPIERE - 13730 - ST VICTORET - France - SIREN 434064358
BLISSED - 169 AVENUE DE PROVENCE ZAC LA SIPIERE - 13730 - ST VICTORET - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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