Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bioversol
bleuez cédric

Numéro de dépôt :
3727218
Date de dépôt :
03/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2020
Bioversol de bleuez cédric

Présentation de la marque Bioversol

Déposée le 3 avril 2010 par bleuez cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bioversol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est bleuez cédric domicilié(e) 36 rue de la faisanderie - 59551 - ATTICHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bleuez cédric domicilié(e) 36 rue de la faisanderie - 59551 - ATTICHES - France.

La marque Bioversol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioversol est expirée depuis le 3 avril 2020.


bleuez cédric - 36 rue de la faisanderie - 59551 - ATTICHES - France


bleuez cédric - 36 rue de la faisanderie - 59551 - ATTICHES - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plants ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique.

Biorémédiation (décontamination des sols) ; phytorémédiation (dépollution des sols, épuration des eaux usées, purification de l'air) ; production d'énergie.