Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU, LA MEDITERRANEE CREATRICE
Association "BLEU, LA MEDITERRANEE CREATRICE" Loi 1901

Numéro de dépôt :
96632552
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque BLEU, LA MEDITERRANEE CREATRICE

Déposée le 27 juin 1996 par l'association loi 1901 "BLEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BLEU, LA MEDITERRANEE CREATRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 "BLEU domicilié(e) 8 rue de la Douane, 13007 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe VAQUIER AVOCAT - France.

La marque BLEU, LA MEDITERRANEE CREATRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU, LA MEDITERRANEE CREATRICE est expirée depuis le 27 juin 2006.

"BLEU a également déposé les autres marques suivantes : LE MUSCADET DE LA MER C'EST BLEU , BLEU SAUVIGNON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CARAFON DU VILLAGE , CARTE BLEUE BUSINESS


Association "BLEU, LA MEDITERRANEE CREATRICE" Loi 1901 - 8 rue de la Douane, 13007 MARSEILLE - France


Maître Philippe VAQUIER AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.Edition de livres, de revues.Prêt de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.