Déposée le 7 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU SOLEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COUSSICAT COUSSIDOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-12 du 21 mars 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU SOLEIL domicilié(e) Chemin de SOYANS, 26160 Pont de BARRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurençon Patrick Société Bleu Soleil - France.
La marque COUSSICAT COUSSIDOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLEU SOLEIL sarl - Chemin de SOYANS, 26160 Pont de BARRET - France
Laurençon Patrick Société Bleu Soleil - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12
- Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparation pour nettoyer, polir dégraisser et abraser; savons; parfumerie à l'exception des huiles essentielles de Lavande, huiles essentielles (à I'exception des huiles essentielles de Lavande). Cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles de Lavande). Huiles essentielles de lavande d'appellation d'origine de Haute Provence. dentifrices. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides. - Appareils médicaux, dentaires et vétérinaires; Articles orthopédiques. Arricles orthopédiques (oreillers, matelas, paillasses pour animaux)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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