Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU SOLEIL TRADITION PROVENCE ARDECHE
BLEU SOLEIL sarl

Numéro de dépôt :
96638404
Date de dépôt :
07/08/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2006

Présentation de la marque BLEU SOLEIL TRADITION PROVENCE ARDECHE

Déposée le 7 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BLEU SOLEIL TRADITION PROVENCE ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU SOLEIL domicilié(e) Chemin de SOYANS, 26160 PONT de BARRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 356 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurençon Patrick Société Bleu Soleil - France.

La marque BLEU SOLEIL TRADITION PROVENCE ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU SOLEIL TRADITION PROVENCE ARDECHE est expirée depuis le 7 août 2006.

BLEU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Liège , COUSSICAT COUSSIDOG , Bleu Soleil , ANATOMO PHYSIOLOGIQUE , LA VIE AU SOLEIL , PRIVILIEGE L'OREILLER


BLEU SOLEIL sarl - Chemin de SOYANS, 26160 PONT de BARRET - France - SIREN 405356924


Laurençon Patrick Société Bleu Soleil - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons; parfumerie à l'exception des huiles essentielles de Lavande, huiles essentielles (à l'exception des huiles essentielles de Lavande). Cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles de Lavande). Huiles essentielles de lavande d'appellation d'origine de Haute Provence. Lotions pour les cheveux; dentifrices. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides. - Articles orthopédiques. (oreillers, matelas) - Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, écaille, ambre, nacre, literie à l'exception du linge. - Voiles, sacs et sachets pour l'emballage; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. - Tissus pour paillasses, oreillers, étiquettes, couvertures de lit et de table. - Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS") et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, produits laitiers; (à l'exception des fromages de chèvre), fromages de chèvre d'appellation d'origine "PICODON DE L'ARDECHE", huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, confiseries; miel; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiment); épices. - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés; graines (semences), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux. - Boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops; préparations pour faire des boissons

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.