Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE TORO
BLEU OCEANE, SAS

Numéro de dépôt :
97661448
Date de dépôt :
15/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2027

Présentation de la marque LE TORO

Déposée le 15 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLEU OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BLEU OCEANE domicilié(e) ROUTE DE LA ROCHE - 85230 - BEAUVOIR SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 077 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. JOLLY Yannick domicilié(e) ROUTE DE LA ROCHE - 85230 - BEAUVOIR SUR MER - France.

La marque LE TORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TORO arrivera à expiration en date du 15 janvier 2027.

BLEU OCEANE a également déposé les autres marques suivantes : DEVINETTE , P.P.F POURQUOI PAS FRANCAIS , T , OCEO , ANNEE CINQUANTE , UN AMOUR DE JEAN'S , LE TORO , OCEANE , TIRELIRE , Dis pourquoi


BLEU OCEANE, SAS - ROUTE DE LA ROCHE - 85230 - BEAUVOIR SUR MER - France - SIREN 438077083


M. JOLLY Yannick - ROUTE DE LA ROCHE - 85230 - BEAUVOIR SUR MER - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324225 - Publication au BOPI 2006-09-29

Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339337 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2016 n°2635232 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2016-12-19

Vêtements, couverture de lit et de table, Tissus à usage textile.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.