Déposée le 10 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLEU OCEANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LE TORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BLEU OCEANE domicilié(e) ROUTE DE LA ROCHE - 85230 - BEAUVOIR SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 077 083 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLEU OCEANE, M. JOLLY Yannick domicilié(e) ROUTE DE LA ROCHE - 85230 - BEAUVOIR SUR MER - France.
La marque LE TORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLEU OCEANE, SAS - ROUTE DE LA ROCHE - 85230 - BEAUVOIR SUR MER - France - SIREN 438077083
BLEU OCEANE, M. JOLLY Yannick - ROUTE DE LA ROCHE - 85230 - BEAUVOIR SUR MER - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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