Déposée le 24 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLEU OCEANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « DEVINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BLEU OCEANE domicilié(e) ROUTE DE LA ROCHE,85230 BEAUVOIR S/MER (dossier no 2227096) - 85230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 077 083 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUGAST André-Jean, BLEU OCEANE, SAS domicilié(e) ROUTE DE LA ROCHE,85230 BEAUVOIR S/MER (dossier no 2227096) - 85230 - France.
La marque DEVINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLEU OCEANE, SAS - ROUTE DE LA ROCHE,85230 BEAUVOIR S/MER (dossier no 2227096) - 85230 - France - SIREN 438077083
DUGAST André-Jean, BLEU OCEANE, SAS - ROUTE DE LA ROCHE,85230 BEAUVOIR S/MER (dossier no 2227096) - 85230 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11
Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339337 - Publication au BOPI 2002-01-22
Renouvellement sans limitation le 30 août 2002 n°2227096 - Publication au BOPI 2002-08-30
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
-vêtements, lingerie de corps, bottes, souliers, pantoufles. -cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. -préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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