Déposée le 1 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU ELECTRIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POOL-TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU ELECTRIQUE domicilié(e) ZAC Saumaty-Séon, Rue des Frères Maurras, 13016 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 521 693 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLEU ELECTRIQUE - France.
La marque POOL-TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLEU ELECTRIQUE (S.A.R.L.) - ZAC Saumaty-Séon, Rue des Frères Maurras, 13016 Marseille - France - SIREN 403521693
BLEU ELECTRIQUE - France
Inscription le 5 avril 2004 - Concession de licence n°389974 - Publication au BOPI 2004-04-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, ou la commande du courant électrique. Appareil de traitement de l'eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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