Déposée le 23 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU ELECTRIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « AQUASONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU ELECTRIQUE domicilié(e) ZAC Saumaty-Séon, rue des Frères Maurras,13016 Marseille - 13016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 521 693 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLEU ELECTRIQUE domicilié(e) ZAC SAUMATY-SEON, Rue des Frères Maurras,13016 MARSEILLE - 13016 - France.
La marque AQUASONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLEU ELECTRIQUE (SARL) - ZAC Saumaty-Séon, rue des Frères Maurras,13016 Marseille - 13016 - France - SIREN 403521693
BLEU ELECTRIQUE - ZAC SAUMATY-SEON, Rue des Frères Maurras,13016 MARSEILLE - 13016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Appareils pour piscine de signalisation, de secours, de contrôle ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son ; équipements pour le traitement de l'information. Appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareil d'éclairage subaquatique, de chauffage et de traitement de l'eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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