Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRABOULE ET BOUCHON
BLEU DE SIENNE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99805948
Date de dépôt :
03/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/08/2009

Présentation de la marque TRABOULE ET BOUCHON

Déposée le 3 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU DE SIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRABOULE ET BOUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU DE SIENNE domicilié(e) 39 rue Anatole France, 92300 Levallois Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 542 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET C.L. & A. Avocats - France.

La marque TRABOULE ET BOUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRABOULE ET BOUCHON est expirée depuis le 3 août 2009.

BLEU DE SIENNE a également déposé les autres marques suivantes : CONSTELLATION SAVEURS , CYBER SAVEURS , LE PAVILLON DES SAVEURS , L'ATELIER DES SAVEURS , CONSTELLATION FLAVEUR


BLEU DE SIENNE Société à responsabilité limitée - 39 rue Anatole France, 92300 Levallois Perret - France - SIREN 399542695


CABINET C.L. & A. Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).